Marque expirée - Marque en non vigueur

PIANOFOLIES
Commune d'Enghien les Bains

Numéro de dépôt :
3442189
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
PIANOFOLIES de Commune d\'Enghien les Bains

Présentation de la marque PIANOFOLIES

Déposée le 12 juillet 2006 par la société Commune d'Enghien les Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIANOFOLIES »

Le déposant est la société Commune d'Enghien les Bains domicilié(e) 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DE VILLE domicilié(e) 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIANOFOLIES est expirée depuis le 12 juillet 2016.

Commune d'Enghien les Bains a également déposé les autres marques suivantes : Lac en scène , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , la serrurerie , RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES , clic et dons Enghien-les-Bains , ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être


Commune d'Enghien les Bains - 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France - SIREN 219502101


HOTEL DE VILLE - 57 RUE DU GENERAL DE GAULLE,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, batteries électriques, extincteurs, logiciels de jeux, logiciel (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteur, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes, articles de lunetteries, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes, chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîte en papier ou en carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarium d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiènique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisir ; publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de film cinématographique. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement) organisation et conduite de colloque, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pension pour animaux.